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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149
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STEMM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEMM
PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX.

Numéro de dépôt :
1235885
Date de dépôt :
13/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1993
STEMM de PROUVOST 149

Présentation de la marque STEMM

Déposée le 13 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST 149 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque STEMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235885.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STEMM est expirée depuis le 13 mai 1993.

PROUVOST 149 a également déposé les autres marques suivantes : OUED , LE BYBLOS , LAINE DU LEOPARD , STEMM , TOUAREG , VITRAIL , createx JEUN'S , CORFOU , YOGGI , STEMM


PROUVOST S.A. (S.A.) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.), matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.